Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Sabaton
/
L'ARDECHOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARDECHOISE
SARL Etablissements Sabaton, Labegude, 07200-Aubenas.

Numéro de dépôt :
1217447
Date de dépôt :
24/12/1981
Lieu de dépôt :
AUBENAS
L\'ARDECHOISE de Etablissements Sabaton

Présentation de la marque L'ARDECHOISE

Déposée le 24 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Sabaton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « L'ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Sabaton - France.

La marque L'ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'ARDECHOISE est expirée depuis le 24 décembre 1991.

Etablissements Sabaton a également déposé les autres marques suivantes : SABATON , CHATEAU DE VENTADOUR , LE PONT D ARC , LE PONT D'ARC , SABATON , (Marque figurative) , SABATON , MARONBEL , SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 , SABATON


SARL Etablissements Sabaton, Labegude, 07200-Aubenas. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits - gelées - confitures - conserves - pâtisserie - confiserie - sirops -

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.